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1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728
Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne
- 1495200501 AR 664 à 667, 669 à 679, 681 à 700
  Titre : 4.5. Système Monétaire Européen
  Date : 1966/1997
  - 1495200501 AR 664 à 667, 669 à 676
    Titre : 4.5.1. Création, fonctionnement, adhésion
    Date : 1970/1996
    - 1495200501 AR 674
      Titre : Zones de référence, généralités : note 1985-1986 Fonctionnement d'un Back Office, analyse de sa fiabilité par la justification des comptes : rapport 1990 Comité pour l'union monétaire de l'Europe, activités : compte rendu ; contributions de la Banque de France à l'élaboration d'un bulletin sur l'Ecu : note, article 1990
      Date : 1990-1990
    - 1495200501 AR 675
      Titre : Entrée de la Drachme dans l'écu, obstacles pratiques : note 1984 Entrée de la Grande Bretagne, facteurs et conséquences : note, rapport, bulletin, graphique 1990 Entrée du Portugal, réflexions sur la situation économique : rapport, note, graphique 1992 Entrée de l'Espagne, réflexions sur la situation économique : rapport 1992
      Date : 1984-1992
    - 1495200501 AR 676
      Titre : Système monétaire européen, diligences après réajustement de la Finlande, Italie, Autriche et réévaluation : note, fax 1992-1996
      Date : 1992-1996
  - 1495200501 AR 677 à 678
    Titre : 4.5.2. Évolution du système
    - 1495200501 AR 677
      Titre : 4.5.2. Évolution du système monétaire européen Évolution de l'Union Économique et Monétaire, rapports Ansiaux, Werner, Bastiaanse, Blunden-rook et Marjolin : note, télégramme, correspondance, rapport final 1970-1979 Coordination des politiques économiques nationales, considérations générales : télex, rapport, note, programme d'action 1978
      Date : 1970-1979
    - 1495200501 AR 678
      Titre : Système monétaire européen, création d'un indicateur d'interventions destiné à améliorer l'équilibre du système monétaire européen : rapport, note, tableau, graphique 1981-1988 Provisions en devises sur créances libellées en devises, propositions visant à autoriser les banques à constituer des provisions : note, correspondance 1984 Place de Paris, fonctionnement et évolution : note, rapport 1986
  - 1495200501 AR 678 à 679, 681 à 699
    Titre : 4.5.3. Système de change
    Date : 1966/1997
    - 1495200501 AR 678
      Titre : 4.5.3.1. Propositions Système de change européen, propositions d'assouplissement du système de rétrécissement des marges : rapport, note (1972-1976) ; propositions françaises : rapport, note (1974-1975) 1972-1976
    - 1495200501 AR 679
      Titre : Amélioration du système de change, propositions française, britannique et hollandaise : rapport, note, correspondance, télex 1976 Système de change européen, propositions d'un rétablissement : rapport 1976 Systèmes de zones cibles pour les taux de change, proposition néerlandaise : rapport, note, circulaire, correspondance 1976-1977
      Date : 1976-1977
    - 1495200501 AR 681
      Titre : Politique commune de change de la Communauté Économique Européenne, modalités : note, rapport, télégramme 1972-1979 Système de change européen, études relatives à l'association de pays à l'accord de Bâle : rapport, note (1972-1973) ; études relatives aux interventions nécessaires au maintien de la marge communautaire : note, rapport (1972-1979) ; études relatives aux interventions en monnaies multiples : note, rapport (1973-1979) 1972-1979
      Date : 1972-1979
    - 1495200501 AR 682
      Titre : Évolution des marchés des changes, rapports succincts 1982-1984 Activités internationales des banques et endettement des pays en développement, thèmes de réflexion : rapport 1984 Processus d'innovations financières en France, implications : rapport du Ministère de l'économie et des Finances 1985 Participation des monnaies tiers au mécanisme : rapport, note 1991-1992
      Date : 1982-1992
    - 1495200501 AR 683
      Titre : Système communautaire de change, statistiques sur taux de change, taux d'intérêt, sur les interventions et les mouvements de réserves : rapport 1987-1988
      Date : 1987-1988
    - 1495200501 AR 684
      Titre : Politique monétaire et de change européen, analyse : rapport, note, presse, compte-rendu, 1996-1997 ; délégation du Fonds Monétaire Internationale selon l'article IV : note, 1997 1996-1997
      Date : 1996-1997
    - 1495200501 AR 685
      Titre : Couvertures de changes à terme, réglementation : circulaire, note 1976-1985 Marges de fluctuations, rétrécissement : rapport, note, graphique 1991 4.5.3.4. Marché de l'écu et de l'euro-franc Marché de l'euro-franc, analyse et commentaires de l'article de Jean Peyrelevade « Pour une autre conception du contrôle des changes » (La revue Banque N°458, Février 1986) : note, presse (1979-1986) ; organisation et fonctionnement : note, bulletin, rapport (1981-1986) ; déconnexion des taux d'intérêts : note, rapport (1981-1985) ; interventions sur le marché : note, rapport, correspondance (1982-1985) 1979-1986
      Date : 1966-1991
    - 1495200501 AR 686
      Titre : Marché de l'écu (Clearing), mise en place du système de compensation et de règlement : manuel de procédures, note, rapport, presse, compte rendu, procès verbal, brochure 1990-1992
      Date : 1990-1992
    - 1495200501 AR 687
      Titre : Marché de l'écu, travaux du groupe de travail sur l'écu : compte rendu, note, rapport, brochure 1991-1992
      Date : 1991-1992
    - 1495200501 AR 688
      Titre : Marché de l'écu, propositions du groupe Dalgaard de rapprochement entre l'écu privé et de l'écu officiel : rapport, note (1985-1987) ; organisation et fonctionnement : note, rapport, compte rendu, presse (1990-1991) ; présentation de la facilité écu/Banque de France aux membres de l'association bancaire pour l'écu : note, rapport (1991) ; développement dans la perspective de l'Union économique et monétaire : rapport, note (1992) 1985-1992
      Date : 1985-1992
    - 1495200501 AR 689
      Titre : Marché de l'écu, utilisation de l'écu en tant que monnaie unique de l'Union Européenne : note, rapport, bulletin, presse, brochure, correspondance 1992-1995
      Date : 1992-1995
    - 1495200501 AR 690
      Titre : Marché de l'écu, rapport annuel de l'Institut Monétaire Européen 1995
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 691
      Titre : Euro, présentation d'une nouvelle unité monétaire européenne : note, presse 1973 Avoirs en écu des banques centrales des états membres, reconstitution : rapport 1978 Écu, utilisation par diverses institutions européennes (Fonds Européen de développement, politique agricole, Banque Européenne d'Investissement) : correspondance, note, avis, télex, presse, extrait JO, 1974-1979; parité face au dollar (taux fixes et variables) : accords, extrait JO, 1981-1983. 1974-1983 Composition de l'Ecu, modification : rapport, note, télex, correspondance 1984
      Date : 1973-1984
    - 1495200501 AR 692
      Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
      Date : 1981-1996
    - 1495200501 AR 693
      Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
      Date : 1981-1996
    - 1495200501 AR 694
      Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
      Date : 1981-1996
    - 1495200501 AR 695
      Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
      Date : 1981-1996
    - 1495200501 AR 696
      Titre : Ecu et Union Monétaire Européenne, dossier documentaire : note, rapport, brochure, presse, fax, correspondance, compte-rendu 1988-1995 Règlements entre les banques centrales, régime d'acceptabilité de l'Ecu : rapport 1989 Système de compensation en écus, organisation : rapport, note 1989
      Date : 1988-1995
    - 1495200501 AR 697
      Titre : Association bancaire pour l'Ecu, système de compensation (clearing) de l'Ecu : note, convention, rapport, presse 1990-1993
      Date : 1990-1993
    - 1495200501 AR 698
      Titre : Association bancaire pour l'écu, réflexions sur le marché de l'Ecu : rapport, brochure, note, correspondance, presse 1992-1995
      Date : 1992-1995
    - 1495200501 AR 699
      Titre : Ecu, observations et analyses : note, brochure, correspondance, presse, étude, rapport 1991-1995
      Date : 1991-1995
  - 1495200501 AR 700
    Titre : 4.5.4. Emprunt et prêts intercommunautaires
    Date : 1973/1986
    - 1495200501 AR 700
      Titre : 4.5.4. Emprunt et prêts intercommunautaires 4.5.4.1. Études Emprunt du Trésor public de 1,5 milliard de dollars, avantages et inconvénients : note, rapport, décret 1974 Rôle du préteur en « dernier ressort » des banques centrales, étude : rapport 1981-1982 4.5.4.2. Réglementation Rétrécissement des marges entre monnaies communautaires, fonctionnement du mécanisme : rapport, note, télex, bulletin 1973-1974 Arab Currency Related Unit (ARCRU), utilisation dans le cadre d'un emprunt : note 1974 Emprunts communautaires, aménagements du mécanisme : note, règlement, presse, télex (1975-1980) ; réaménagement de la dette : note, règlement, presse, correspondance (1981-1986) 1975-1986 Prêts de francs aux non-résidents, assouplissement de l'interdiction : note, rapport, télex (1983-1986) ; conditions générales : note, rapport, télégramme, correspondance (1986) 1983-1986
      Date : 1973-1986
- 1495200501 AR 701 à 715
  Titre : 4.6. Institut Monétaire Européen
  Date : 1989/2001
  - 1495200501 AR 701 à 704
    Titre : 4.6.1. Organisation
    Date : 1994/1998
    - 1495200501 AR 701
      Titre : 4.6. Institut Monétaire Européen 4.6.1. Organisation Organisation, minutes du Conseil : compte rendu ; conditions d'emploi : note, rapport ; problèmes administratifs : note ; aspects juridiques : note ; ressources financières : note, rapport 1994 Déficits publics, définition des procédures à engager : note, rapport 1994 Taux d'intérêts, statistiques et méthodes d'élaboration : note, rapport 1994 Institut Monétaire Européen, allocation du revenu monétaire à la Banque Centrale Européenne : note, rapport 1995 Conseil de l'Institut Monétaire Européen, répartition du revenu monétaire : rapport, presse, note, fax 1996-1997
      Date : 1994-1997
    - 1495200501 AR 702
      Titre : Interventions et mouvements des réserves des banques centrales, statistiques : tableau 1995-1997
      Date : 1995-1997
    - 1495200501 AR 703
      Titre : Cadre juridique des transactions liées aux interventions de change de la Banque centrale européenne, groupe de travail sur le management des relations : compte rendu du sous comité de la politique de change, note de la direction des changes, rapport, procès verbal 1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 704
      Titre : Cadre juridique des transactions liées aux interventions de change de la BCE, groupe de travail sur le management des relations : note, rapport, compte rendu 1998
      Date : 1998-1998
  - 1495200501 AR 705 à 712
    Titre : 4.6.2. Études sur la politique monétaire
    Date : 1989/2001
    - 1495200501 AR 705
      Titre : 4.6.2. Études sur la politique monétaire Politique monétaire, observation et analyse de différents problèmes monétaires : correspondance, presse, télex, rapport, bulletin, compte-rendu 1989-1994
      Date : 1989-1994
    - 1495200501 AR 706
      Titre : Union Monétaire, études sur la compétitivité française, la balance des paiements, le passage à l'euro : note, compte-rendu de réunion, rapport 1992-1997 Union Monétaire, études sur la compétitivité française, la balance des paiements, le passage à l'euro : note, compte-rendu de réunion, rapport 1992-1997
      Date : 1992-1997
    - 1495200501 AR 707
      Titre : Système monétaire européen, généralités sur le développement : rapport, note 1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 708
      Titre : Institut monétaire européen, documentation sur le système de paiements, les questions budgétaires, revenu monétaire, tiers détenteurs et taux de change : rapport 1995-1997
      Date : 1995-1997
    - 1495200501 AR 709
      Titre : Politique monétaire, objectifs : note 1994-2001 Institut Monétaire Européen, politique monétaire : rapport 1995-1997
      Date : 1994-2001
    - 1495200501 AR 710
      Titre : Union Monétaire, études et documentation : correspondance, note, presse, rapport, compte-rendu de réunion, brochure 1996-1997
      Date : 1996-1997
    - 1495200501 AR 711
      Titre : Questionnaire sur les règles d'organisation et de procédures régissant l'activité du back office et leurs relations avec le front office, réponses de la Banque de France et d'autres banques centrales : compte rendu, rapport, bulletin, correspondance 1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 712
      Titre : Institut Monétaire Européen, rapport sur la convergence Mars 1998
      Date : 1998-1998
  - 1495200501 AR 713 à 715
    Titre : 4.6.3. Sous comité de politique de change
    Date : 1994/1998
    - 1495200501 AR 713
      Titre : 4.6.3. Sous comité de politique de change Institut Monétaire Européen, élaboration du rapport annuel du sous-comité de politique de change : note, rapport, compte-rendu de réunion, graphique, téléfax 1994 Gestion des réserves de change de la Banque centrale européenne, projet de rapport du sous comité de la politique de change sur le cadre opérationnel de la gestion : note, rapport 1995-1996 Politique de change, réflexions : rapport de l'Institut Monétaire Européen 1995-1997
      Date : 1994-1997
    - 1495200501 AR 714
      Titre : Sous comité de politique de change, réunion du 18 et 19 septembre 1996 : rapport ; réunion du 14 et 15 octobre 1996 : rapport ; réunion du 3 Décembre 1996 au 5 Mai 1998 : procès verbal 1996-1998
      Date : 1996-1998
    - 1495200501 AR 715
      Titre : Institut Monétaire Européen, sous-comité de politique de change, rapport 1996-1995 Sous comité de la politique de change, réunion de juillet, décembre 1997, janvier 1998 : compte rendu, rapport 1997-1998
      Date : 1995-1998
- 1495200501 AR 716 à 718
  Titre : 4.7. Banque Centrale Européenne
  Date : 1990/2001

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